Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE J.B. CONSEIL
Monsieur BELLEC Jacques

Numéro de dépôt :
1222490
Date de dépôt :
22/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1992

Présentation de la marque GROUPE J.B. CONSEIL

Déposée le 22 décembre 1982 par monsieur BELLEC Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE J.B. CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BELLEC Jacques domicilié(e) 15, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque GROUPE J.B. CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE J.B. CONSEIL est expirée depuis le 22 décembre 1992.

BELLEC Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ARMONIC , MIRABILIA , MIRA , MIRA AUGUSTA BEER , AUGUSTA , CREATIO , PLANETECAR , MIRABILIS , MIRA AUGUSTA BIÈRE


Monsieur BELLEC Jacques - 15, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS. - France


PATCO S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

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